La date/heure actuelle est Mer 21 Fév - 21:08

Tribunal

  • Tribunal

    Sujets
    Messages
    Derniers Messages
  • Dépôt de plainte


    Si vous pensez qu'une infraction est commise dans le forum (non-respect de la charte) où si vous estimez avoir été agressé (insultes), vous avez le droit de porter plainte. Si vous avez déjà porté plainte dans le forum général, il est inutile de reposter votre plainte ici.
    2 Sujets
    31 Messages
    Lun 14 Aoû - 16:15
    Ildefonse Tafoune Dépôt de plainte
  • Procès


    Les plaintes déclarées recevables dans le poste de police du Forum général donnent lieu à un procès.
    0 Sujets
    0 Messages
  • Sentences


    Les sentences du Tribunal
    0 Sujets
    0 Messages
  • Nominations au Tribunal


    Le président du Tribunal et ses vice-présidents peuvent procéder à la nomination des magistrats et des avocats, en respectant l'équilibre politique du forum.
    0 Sujets
    0 Messages
  • Sujets
    Réponses
    Vues
    Derniers Messages
  • Aucun message.
 

Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateurs

Aucun

Permission de ce forum:

Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum

Légende
  • Nouveaux messages Nouveaux messages
  • Nouveaux messages [ Populaire ] Nouveaux messages [ Populaire ]
  • Nouveaux messages [ Verrouillé ] Nouveaux messages [ Verrouillé ]
  • Pas de nouveaux messages Pas de nouveaux messages
  • Pas de nouveaux messages [ Populaire ] Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
  • Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ] Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]
  • Annonce Annonce
  • Note Note
  • Annonce globale Annonce globale